22 février : Mer. La petite pêche s’estime oubliée21 février : L’Hermione. Cap au sud pour un périple francophone 20 février : Algues vertes. "L’Etat et les élus ont encore failli" 19 février : Dauphins. Magique rencontre en rade 16 février : Faut-il vraiment manger des algues ?15 février : Criées bretonnes. Des efforts payés de retour 12 février : Pêche au bar : « Oui dans le sud, non au nord » de la Bretagne 10 février : Éolien flottant. « Brest est le site idéal » 8 février : Pêche à pied. Les précautions à prendre 6 février : Tara Pacific. La Station biologique à bord 5 février : Coquillages. Interdiction de les pêcher2 février : Lorient. 45,5 t de thon rouge pêchées illégalement : 135.000€ d’amendes 1er février : Manche. Certaines zones de pêche interdites 31 janvier : Roscoff. Ils découvrent des millions de gènes inconnus30 janvier : Pêche. En Normandie, le Brexit complique la donne 29 janvier : Erwan Le Roux. « C’est un écran de fumée » 27 janvier : Poisson de saison. Le bar à part 26 janvier : Les ports de Boulogne et Calais bloqués pour protester contre la pêche électrique 25 janvier : Pêcheurs de bars. La fronde s’organise24 janvier : pacifique Naufrage en mer de Chine : quelles conséquences pour l’environnement ?23 janvier : Le Combat contre la pêche électrique en Europe22 janvier : Bar. La position du porte-parole des ligneurs 21 janvier : Bactéries. La pollution détectée en temps réel19 janvier : POINT DE VUE. L’océan en manque d’oxygène18 janvier : Pêche électrique : « La Commission européenne a menti », dénonce Yannick Jadot 17 janvier : Pêche électrique. Le « non » du Parlement européen16 janvier : Le Parlement européen s’oppose à la pêche électrique15 janvier : Huître plate. Porscave sonne la reconquête 13 janvier : Huître plate. Un centre technique à Lampaul-Plouarzel 12 janvier : Suisse. Pas d’eau bouillante pour les homards ! 10 janvier : Rorqual échoué. Opération hors norme à Lesconil
Accueil > Actualités de la mer > Pollution en mer : 800.000 euros requis

Pollution en mer : 800.000 euros requis

Dernière mise à jour le lundi 8 avril 2013

Article paru
sur le site "Figaro nautisme" -04 Avril 2013
Visualiser l’article original


Le parquet de Brest a requis jeudi une amende de 800.000 euros à l’encontre du capitaine du navire russe Mikhaïl Kutuzov et de son armateur, soupçonnés de pollution volontaire en août 2012 au large du Finistère.

Le jugement a été mis en délibéré au 11 juin.

"Il n’y a pas de doutes sur la nature du rejet", a assuré le vice-procureur de Brest Emmanuel Phelippeau lors de son réquisitoire. "Il n’y a pas de doutes sur le fait que le rejet d’hydrocarbures provenait bien du Mikhaïl Kutuzov", a-t-il poursuivi, avant d’aborder la question de la responsabilité morale du capitaine du navire, absent à l’audience, tout comme l’armateur.

"Il appartient au capitaine de faire respecter les conventions internationales" en matière de rejets d’hydrocarbures, a-t-il indiqué, assurant par ailleurs que le "capitaine répond de tous les actes de ses subordonnés" à bord de son navire. Le commandant, Pavel Ryabov, avait nié être au courant d’un quelconque dégazage.

M. Phelippeau a ainsi requis une amende de 800.000 euros, dont 750.000 à la charge de l’armateur, la compagnie russe Murmansk Shipping Company, citée en tant que garante du capitaine.

L’avocat du prévenu, Me Rémy Cuisigniez, a plaidé la relaxe de son client pour les faits de pollution volontaire, demandant subsidiairement leur requalification en "rejet involontaire de substance polluante par imprudence, négligence ou inobservation des lois et règlements".
Lire l’article complet ...


Suivre la vie du site RSS 2.0 | Contacts | Qui suis-je ? | Remerciements | Plan du site | SPIP