13 juillet : Un iceberg soixante fois plus grand que Paris s’est détaché de l’Antarctique12 juillet : Algues vertes. Tsunami vert le retour10 juillet : Algues vertes. Un second plan mis en oeuvre 7 juillet : Brest. Fin des opérations de pompage sur les épaves de Maersk4 juillet : Activités nautiques. Un service de prévisions gratuites 3 juillet : Fumaison Groix renoue avec la tradition30 juin : Brest. À Océanopolis, la famille manchot s’agrandi29 juin : Écloserie. Des pétoncles noirs à l’essai28 juin : Sein. Les grands dauphins comme dans un écrin21 juin : Coquillages en rade de Brest. Le point sur les interdictions en cours 9 juin : Manche : il n’y aura pas de moules de Barfleur cet été
Accueil > Actualités de la mer > Taxe mouillage. Le Sénat dit non

Taxe mouillage. Le Sénat dit non

Dernière mise à jour le mardi 9 juin 2015

Article paru
sur le site "Le Télégramme" - 29 Mai 2015
Visualiser l’article original



Taxe mouillage. Le Sénat dit non 29 mai 2015 à 16h09 4 Taxe mouillage. Le Sénat dit non Les sénateurs ont supprimé, hier, l’amendement qui crée une taxe mouillage, lors de l’examen, en deuxième lecture, de la loi NOTRe. Cette taxe mouillage, dont le montant est fixé en fonction du temps passé à l’ancre et de la taille du navire, est destinée aux zones marines protégées et plus particulièrement la Corse. La Bretagne n’est pas concernée. L’objectif est de combattre l’engorgement dans ces zones protégées de la Corse. Le vote du Sénat ne signifie pas une suppression définitive de l’amendement, l’Assemblée ayant au final le dernier mot.

.../...

Lire l’article complet ...



Suivre la vie du site RSS 2.0 | Contacts | Qui suis-je ? | Remerciements | Plan du site | SPIP