22 septembre : Assises de la pêche. « Dans la mer, il n’y a pas de sous-produits » 21 septembre : Cousteau. La Calypso en rénovation, victime d’un incendie 20 septembre : Brexit. Les pêcheurs veulent un horizon dégagé19 septembre : Tara. L’expédition s’alarme pour les récifs coralliens18 septembre : Danisco. Un agrément pour de nouveaux débouchés17 septembre : Plouescat. Des physalies échouées à Porsmeur 16 septembre : Aquaculture. La ferme pilote du Ceva15 septembre : Des particules de plastique piégées au fond des mers9 septembre : Porspoder. La Physalia Physalis, un danger mortel 2 septembre : Pêche illicite. 200 kg de coques saisies en Petite mer de Gâvres 31 août : Un drone pour surveiller la mer et le littoral 22 août : Lorient. Saisie de 18 tonnes de thon rouge pêché illégalement 15 août : Le Canada, premier pays à commercialiser du saumon transgénique
Accueil > Actualités de la mer > Taxe mouillage. Le Sénat dit non

Taxe mouillage. Le Sénat dit non

Dernière mise à jour le mardi 9 juin 2015

Article paru
sur le site "Le Télégramme" - 29 Mai 2015
Visualiser l’article original



Taxe mouillage. Le Sénat dit non 29 mai 2015 à 16h09 4 Taxe mouillage. Le Sénat dit non Les sénateurs ont supprimé, hier, l’amendement qui crée une taxe mouillage, lors de l’examen, en deuxième lecture, de la loi NOTRe. Cette taxe mouillage, dont le montant est fixé en fonction du temps passé à l’ancre et de la taille du navire, est destinée aux zones marines protégées et plus particulièrement la Corse. La Bretagne n’est pas concernée. L’objectif est de combattre l’engorgement dans ces zones protégées de la Corse. Le vote du Sénat ne signifie pas une suppression définitive de l’amendement, l’Assemblée ayant au final le dernier mot.

.../...

Lire l’article complet ...



Suivre la vie du site RSS 2.0 | Contacts | Qui suis-je ? | Remerciements | Plan du site | SPIP